^{Spirale 224, janvier-février 2009}

Essai

Droits individuels
ou droits collectifs :
la reconnaissance
en question

DE LA TOLÉRANCE À LA RECONNAISSANCE :
UNE THÉORIE LIBÉRALE DES DROITS COLLECTIFS de Michel Seymour
Boréal, 704 p.

par Martin Provencher

Peu de sujets divisent autant les penseurs libéraux que le multiculturalisme et les droits collectifs. Depuis qu’il est admis que la théorie libérale classique a présupposé dans son développement le modèle de l’État-nation, sa capacité de s’appliquer aux États multinationaux et de reconnaître les droits des minorités nationales a été remise en question au même titre que ses fondements. Deux camps se disputent la meilleure manière d’amener le libéralisme à relever ces deux défis : les individualistes et les communautariens. Les premiers soutiennent que la pensée libérale doit s’affranchir de l’atomisme abstrait et qu’elle peut accorder aux individus des droits différenciés par le groupe auquel ils appartiennent sans rompre pour autant avec son principe de base qui est celui de l’autonomie individuelle. Les seconds prétendent que le libéralisme, pour demeurer cohérent avec lui-même, ne peut limiter sa reconnaissance des droits aux seuls individus. Il doit également l’étendre aux peuples. Dans son dernier essai, De la tolérance à la reconnaissance, le philosophe Michel Seymour, professeur à l’Université de Montréal, apporte une contribution très substantielle à ce débat. Si la marque d’un ouvrage de fond est de nous contraindre à repenser les termes fondamentaux d’un problème, le livre de Michel Seymour est certainement à ranger dans cette catégorie.

La thèse centrale est qu’on peut tirer, entre autres, du libéralisme politique de John Rawls les éléments nécessaires à l’élaboration d’une philosophie politique centrée sur le modèle de l’État multinational et capable de reconnaître explicitement les droits des peuples disposant d’un État, ceux des nations qui n’en ont pas, ceux des minorités nationales et ceux des communautés issues de l’immigration. Inutile de préciser que dans son développement, Seymour s’éloigne considérablement des conclusions que Rawls a lui-même établies à partir de sa propre philosophie et qu’il accorde une large place à l’expérience du Québec. La démonstration, massive et rigoureuse, comporte trois moments qui constituent les principales articulations de l’ouvrage.

Seymour procède d’abord à une synthèse critique remarquable des différentes interprétations auxquelles a donné lieu la réhabilitation du thème hégélien de la reconnaissance en philosophie politique dans les années 90 avant d’établir les conditions à respecter pour assurer la compatibilité d’une politique de la reconnaissance des individus et des peuples avec la pensée libérale. Il montre ensuite comment l’individualisme moral a empêché le libéralisme classique d’adopter une attitude hospitalière envers les droits des minorités nationales et conclut que ce défaut afflige encore la tentative la plus progressiste faite en ce sens, celle de Will Kymlicka, avec son concept de droits différenciés par le groupe. Le second moment de la démonstration est consacré à l’analyse de la version particulière du libéralisme politique avec laquelle Seymour entend défendre sa théorie des droits collectifs. Surtout désireux de poursuivre le projet du droit des peuples de Rawls, l’auteur se propose de mieux garantir l’universalité du libéralisme en sollicitant les pensées de Taylor, Kymlicka et Habermas. Les modifications qu’il propose d’apporter à la théorie originale de Rawls — inclure les sociétés communautariennes et démocratiques dans la théorie idéale, faire appel à une éthique de la discussion, appliquer la théorie à une structure de base globale, « penser la complexité réelle de nos sociétés » et reconnaître les peuples en fonction de leur contribution à la diversité culturelle — font l’objet des principaux développements de cette partie de son argumentation. Celle-ci se conclut sur un examen des implications redistributives de cette reformulation du libéralisme politique. L’exposé de la théorie des droits collectifs est réservé au dernier moment de la démonstration. L’auteur soutient que parmi les groupes, seuls les peuples et les fragments de peuple peuvent être des sujets de droit collectif ; il justifie son choix en fonction de la diversité culturelle et considère pour finir un certain nombre d’objections à la valorisation des cultures sociétales nationales qu’implique sa thèse. L’analyse de la relation que le concept d’intérêt collectif entretient avec celui du droit à l’autodétermination des peuples et la question de l’institutionnalisation d’un droit de sécession occupent les deux derniers chapitres du livre où Seymour discute explicitement du cas du Québec. Il montre que sa théorie respecte mieux que celle de Buchanan les quatre conditions suggérées par ce dernier pour justifier l’institutionnalisation de ces droits.

Les droits différenciés par le groupe et leurs limites

Il y aurait beaucoup à dire sur cet ouvrage très riche destiné à un public de philosophes et de juristes. Nous sommes manifestement en présence d’un discours progressiste qui démontre, avec intelligence, qu’une philosophie politique adaptée aux conditions du XX^ie siècle doit apprendre à concilier nationalisme et droits des minorités. Afin de prendre la mesure de son originalité, nous l’interpréterons provisoirement ici comme une tentative de dépasser le libéralisme de Kymlicka sur sa gauche. Seymour fait intervenir la pensée de Kymlicka à deux endroits stratégiques de sa démonstration. En amont, il la présente comme une puissante objection à l’effet qu’il existerait déjà une théorie libérale permettant de penser les droits des nations minoritaires, tandis qu’en aval, il cherche à s’en démarquer parce qu’elle menace d’invalider tout projet de fonder ces mêmes droits sur la contribution des peuples à la diversité culturelle. Nous pouvons nous demander si la théorie des droits collectifs qui découle de cette confrontation, en dépit de ses réels mérites, ne conduit pas Seymour à nourrir des attentes excessives envers la reconnaissance politique des peuples et à ignorer la mise en garde du Rousseau du second Discours sur l’inégalité.

Dans son ouvrage éponyme, La citoyenneté multiculturelle (Boréal, 2001), Kymlicka a été l’un des premiers à soutenir clairement que le libéralisme était compatible avec la reconnaissance des droits constitutionnels des minorités nationales à condition de limiter les revendications en faveur de ces droits à des demandes de protections externes et de résister aux demandes de restrictions internes. Ces revendications sont en effet légitimes quand elles visent à protéger les groupes culturels minoritaires des pressions exercées par la majorité, et illégitimes, quand elles cherchent à maintenir la spécificité culturelle d’un groupe au détriment de la liberté de ses membres. Ce qui justifie la mise en place d’une telle politique de la reconnaissance dans la perspective de Kymlicka est la valeur instrumentale de la culture pour la liberté des individus. Étant donné qu’aucun individu ne peut effectuer de choix dans le vide et que la culture d’une société se présente toujours comme une structure porteuse d’une gamme d’options, l’État ne peut défendre l’autonomie des individus que s’il accepte en même temps de préserver le contexte de choix qui leur permet de donner un sens à leur vie. Il est donc clair que le libéralisme doit rompre avec l’atomisme abstrait, puisque tous les individus appartiennent à une culture donnée, mais cela n’implique pas qu’il doive aller jusqu’à admettre l’existence de droits collectifs. Il peut se contenter de reconnaître aux individus des droits différenciés par le groupe auquel ils appartiennent. Nul besoin de postuler de sujet collectif, car l’attribution de ces droits dépend plutôt de la nature des biens participatoires en cause, autrement dit, de leur objet.

Le problème avec cette conception individualiste du libéralisme est qu’elle serait incohérente. Seymour avance trois arguments à cet effet : 1- les droits différenciés par le groupe ne permettent pas de rendre compte de l’asymétrie entre le devoir d’intégration des immigrants à leur communauté d’accueil et l’absence de devoir de ce type pour les citoyens de la communauté d’accueil envers les communautés immigrantes ; 2- la distinction entre protections externes et restrictions internes est intenable, car elles s’impliquent l’une et l’autre ; 3- enfin — et c’est sans doute le plus grave —, on ne peut pas présupposer non plus, comme le fait Kymlicka, que dans la vie des individus, leur culture sociétale joue le rôle d’un bien social premier. Il est certainement vrai, comme le soutient Seymour, qu’on peut s’appuyer sur des considérations empiriques pour valider chacun de ces trois arguments. En revanche, nous pouvons douter que cela suffise à annihiler la force normative des arguments de Kymlicka, surtout dans le dernier cas. Si Kymlicka tient pour acquis que les individus accordent une préférence rationnelle à leur culture sociétale, c’est peut-être aussi parce qu’il entend soumettre cette préférence à un choix démocratique.

L’exigence démocratique et la diversité culturelle

L’objection la plus évidente à une tentative de fonder les droits différenciés par le groupe sur l’égalité est que cela pourrait engendrer une prolifération de demandes de reconnaissance. Pour limiter ces demandes, Kymlicka valorise les cultures sociétales en fonction de l’étendue de la gamme d’options qu’elles offrent aux individus, ce qui lui permet d’exclure les communautés issues de l’immigration. Seules les minorités nationales peuvent donc être titulaires de droits différenciés par le groupe. Mais selon Seymour, un tel critère serait irrecevable parce qu’il impliquerait que l’on entérine une injustice : « Si la valeur d’un groupe repose sur le fait d’offrir un contexte de choix très étendu, les groupes qui offrent un contexte de choix moins étendu devraient bénéficier d’un ensemble de droits moins complet. Mais cela est foncièrement injuste, puisque le groupe concerné s’est peut-être retrouvé dans un état de relative décrépitude à cause des actions menées par le groupe majoritaire. » L’une des motivations qui devrait nous inciter à souscrire à la théorie des droits collectifs que propose Seymour serait donc le souci d’être plus inclusif. Cependant, en elle-même, la reconnaissance de droits collectifs ne règle pas les deux problèmes dont il vient d’être question. Le fait d’admettre l’existence de sujets collectifs (les nations) pourrait tout aussi bien conduire à une prolifération de revendications, et le critère que nous adopterons pour les limiter est également susceptible d’engendrer de nouvelles exclusions. C’est donc dans la manière dont Seymour entend relever ces deux défis que se joue la confrontation décisive avec Kymlicka.

Par le biais d’une réappropriation créative du libéralisme politique de Rawls, Seymour souligne d’abord que l’existence des peuples est une condition nécessaire de l’institutionnalisation des droits et libertés des individus. Dans la mesure où les peuples sont porteurs d’une identité institutionnelle, la tolérance exige que nous les respections au même titre que les individus. Mais la reconnaissance commande plus que le respect. Elle présuppose que l’on accorde de la valeur à la différence des peuples. C’est pourquoi Seymour propose que nous évaluions les peuples en fonction de leur contribution à la diversité culturelle externe et interne. La première renvoie aux éléments qui, comme la langue, les institutions ou le contexte de choix, distinguent les peuples les uns des autres, alors que la seconde désigne la diversité que l’on trouve sur un territoire donné, c’est-à-dire le phénomène du pluralisme des valeurs qui caractérise les sociétés démocratiques. Seymour peut avantageusement distinguer les nationalismes acceptables de ceux qui ne le sont pas et restreindre le nombre de candidats admissibles à la reconnaissance en fondant son principe de la diversité culturelle sur un consensus par recoupement à l’échelle internationale et des arguments tirés de la raison publique. L’hypothèque qui pesait sur la démarche que Kymlicka jugeait impossible — dériver un droit en partant de la valeur de la diversité culturelle — peut donc être levée pour peu que l’on admette que cette diversité n’a aucune valeur en soi et que les devoirs qu’elle impose aux individus peuvent être équilibrés par les restrictions qui dérivent des droits de ces mêmes individus dans l’application des droits collectifs.

Ne reste plus que le dernier problème : en quoi cette théorie des droits collectifs est-elle plus inclusive que les droits différenciés par le groupe de Kymlicka ? Il est assez évident qu’elle semble faire peu pour les peuples qui contribuent peu ou pas du tout à la diversité culturelle, comme les peuples assimilés ou en voie de l’être. Toutefois, Seymour peut se défendre ici en arguant que sa théorie ne se borne pas à constater cette injustice. Elle nous impose le devoir d’y mettre fin : « L’important est de remarquer que, contrairement à Kymlicka, je suis en mesure de justifier une intervention importante et musclée en faveur des peuples qui ont subi des torts importants et qui se trouvent réduits à leur plus simple expression sur le plan du contexte de choix. » Cet appel à la force ou, pour le dire en termes plus moraux, à la responsabilité de protéger dans un contexte où il y aurait nécessairement une hiérarchie de droits, puisque les nations minoritaires ne contribuent de la même manière à la diversité culturelle que les minorités issues de l’immigration, nous révèle peut-être l’illusion dont se berce toute théorie de la reconnaissance : celle qui consiste à croire que le droit positif supprimera l’injustice. Rousseau soulignait bien cette limite quand il écrivait dans son Discours sur l’origine de l’inégalité : « Nous sommes trompés par l’apparence du correct. » Mais cela n’est certainement pas une raison de se priver de lire cet ouvrage important dans lequel Seymour, avec la pugnacité qu’on lui connaît, argumente d’égal à égal avec les géants de la pensée contemporaine pour mieux définir la place du Québec et des nations minoritaires dans le paysage politique.